Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAPILLONS DU BEAUJOLAIS
Numéro de dépôt :
1312685
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
TARARE
Date d'expiration :
11/06/1995
Présentation de la marque GRAPILLONS DU BEAUJOLAIS
Déposée le 11 juin 1985 par BURILLE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARARE), la marque française « GRAPILLONS DU BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAPILLONS DU BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPILLONS DU BEAUJOLAIS est expirée depuis le 11 juin 1995.
BURILLE Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46